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Mentions Légales

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Dernière mise à jour : 27 février 2026

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  • Marque commerciale : CAVEDUKE
  • Siège social : C/ Juan Ramón Jiménez, 34, 08100 Mollet del Vallés (Barcelone) – Espagne
  • Courriel : caveduke@caveduke.com
  • Téléphone : (+34) 697 182 482

2. Objet

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3. Accès et Utilisation du Site

3.1. Accès gratuit. L'accès au site web est gratuit pour tous les utilisateurs.

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4. Contenu du Site Web

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5. Limitation de Responsabilité

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Tout autre usage impliquant la copie, la reproduction, la distribution, la transformation, la communication publique ou toute autre action similaire de tout ou partie du contenu du site web est expressément réservé. Aucun utilisateur ne peut effectuer ces actions sans l'autorisation préalable et écrite de CAVEDUKE.

11. Politique de Confidentialité et Protection des Données

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12. Législation Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Mentions Légales seront interprétées et régies conformément à la législation espagnole. CAVEDUKE et les utilisateurs, renonçant expressément à tout autre for qui pourrait leur correspondre, se soumettent aux tribunaux du domicile de l'utilisateur pour tout litige pouvant découler de l'accès au site web ou de son utilisation.

Dans le cas où l'utilisateur aurait son domicile en dehors de l'Espagne, CAVEDUKE et l'utilisateur se soumettent, avec renonciation expresse à tout autre for, aux tribunaux du domicile de CAVEDUKE.

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